Conditions générales de vente

Créer une commande

A partir de la page d’accueil du site de L’Atelier du Vin, le Client peut consulter le catalogue et naviguer parmi les produits classés selon six segments : L’ouverture, Le service, La dégustation, La préservation, Le rangement, La découverte.

Le Client choisit l’article qu’il souhaite acheter et clique sur l’icône “Ajouter au panier”. De cette manière le Client ajoute l’article à son Panier. Au choix, le Client peut continuer ses achats, ou vérifier le contenu de son panier à tout moment en cliquant sur « Panier ». Si le Client a terminé et veut conclure ses achats, il clique sur « Poursuivre ma commande » et suit les instructions qui le mènent du Panier jusqu’à la Confirmation du paiement. Le Client peut, à tout moment, revenir sur ses achats ou modifier les données saisies.
Pour conclure le processus d’achat, le Client doit s’identifier en renseignant son identifiant et son mot de passe s’il est déjà enregistré. Si ce n’est pas le cas, le Client doit remplir le formulaire d’enregistrement.
Attention : l’adresse pour la facture et l’adresse pour la livraison doivent être en France métropolitaine (dont Andorre et Monaco), les DOM ou les TOM.

Produits

Les produits qui sont mis en vente sur le site www.atelierduvin.com sont disponibles. Toutefois, si exceptionnellement le produit devient indisponible après la validation de la commande, le Client en est informé par courrier électronique au plus tard cinq (5) jours ouvrables après la validation de la commande.

Les photographies illustrant les produits présentés en sont une reproduction la plus fidèle possible, mais n’ont pas de valeur contractuelle. Le Client est invité à consulter le descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques.

Prix

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC).
La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français. Les prix appliqués sont ceux qui sont indiqués sur le site au moment de la commande.
Certains prix de vente exposés sur le site Internet de L’Atelier du Vin sont révisés en février et en septembre de chaque année.
Le coût de transport est exclu des prix indiqués, sauf indication contraire. Le montant des frais de transport est calculé et montré au Client avant de procéder à l’achat.

Paiement

Nous n’acceptons que des paiements par carte bancaire (VISA, EUROCARD, MASTERCARD).
Le montant de la facture est débité sur le compte bancaire du Client à la date d’envoi des produits. En cas de livraison partielle, ne sera débité que le montant réellement livré. La passation d’une commande entraîne la création du contrat et l’acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente, ainsi que de l’ensemble des Conditions Générales de Vente.
La carte de crédit du Client n’est débitée que lorsque le colis lui a été envoyé.

Livraison

Les expéditions ne sont possibles que pour les titulaires d’une carte de crédit résidant en France métropolitaine (dont Andorre et Monaco), en DOM, ou TOM, et vers des destinations à l’intérieur de ce même pays. Les expéditions vers des pays autres que la France métropolitaine, DOM ou TOM ne sont pas possibles.

Pour des raisons de sécurité, le titulaire de la commande doit être le titulaire de la carte de crédit. Sur demande, les produits pourront être expédiés à une autre adresse. Pour les Caves – Smart, Standard, Masse et Pièces au détail – L’Atelier du Vin utilise les services d’un transporteur spécial. Le coût de livraison de base est fixé à 75 Euros. L’Atelier du Vin se réserve le droit d’ajuster ce montant, ainsi que la date de livraison, en fonction du nombre d’éléments et de la destination de la commande. Le Client est prévenu du coût final et de la date de livraison avant expédition de la commande, et conserve le droit d’annuler ou de modifier sa commande à la suite de cette notification.
Pour tous les produits, hors Caves et Pièces au détail, le mode de livraison utilisé par www.atelierduvin.com est Colissimo Expert. Le colis est remis contre signature du Client. Le délai est de 48/72h pour la France métropolitaine, de J+5 à J+7 pour les DOM et les TOM.

L’équipe de L’Atelier du Vin envoie un email au Client dès que le colis est expédié, assorti d’un numéro de colis pour que le Client puisse suivre la livraison sur le site www.colissimo.fr.

Une fois le colis reçu, le Client est invité à bien vérifier que le nombre de colis et de produits correspond bien à ce qui est indiqué dans le document d’accompagnement, que l’emballage est entier, non endommagé et bien conservé.

Au cas où l’une de ces circonstances se produirait, le Client doit contester immédiatement la livraison au livreur et demander de signer avec réserve, indiquant sur le document de transport la mention “J’accepte avec réserve à cause … “ (par exemple : « emballage endommagé »), en signant le document et en demandant au livreur de le contresigner. Cette procédure est nécessaire pour obtenir la responsabilité du livreur pour d’éventuels dommages causés par le transport.

L’Atelier du Vin décline toute responsabilité en cas de mauvais fonctionnement ou de retard dans les livraisons imputables à des causes de force majeure (grève des transports et/ou des services postaux, intempéries, difficultés à atteindre la zone de livraison prévue, etc.). Les produits sont protégés par les polices d’assurance contractées par L’Atelier du Vin et sont conformes au type de transport utilisé.

Si le Client n’a pas reçu sa commande dans un délai de 10 jours, L’Atelier du Vin recommande de contacter le plus rapidement possible le service clientèle en utilisant le formulaire de contact destiné aux « Particuliers » qui se trouve dans la section « Contact ». De cette manière, l’équipe commerciale de L’Atelier du Vin peut vérifier l’état de la commande et procéder à des recherches précises avec le livreur. Si le Client le préfère, il est possible de vérifier ces informations directement Colissimo (sur le site www.colissimo.fr). Attention : il n’est pas effectué de livraisons aux Boîtes Postales, ni aux hôtels.

Les commandes enregistrées sur le site www.atelierduvin.com le vendredi à partir de 13 heures, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant, dans la mesure du possible. Les commandes enregistrées lors d’un jour férié sont traitées le jour ouvré suivant, dans la mesure du possible.

Les expéditions sont suspendues tous les samedis et dimanches, les jours de fête et au cours des semaines 1, 32, 33, 34 et 52. Les commandes reçues en ces périodes partent en livraison le premier jour ouvrable qui les suit.

Attention : étant donné que le trafic est dense et intense autour de la période de Noël, il pourrait se produire des retards par rapport aux délais d’expédition indiqués. Recommandation : pour recevoir le colis avant les Fêtes de Noël, L’Atelier du Vin suggère au Client de faire sa commande avant la semaine 50.

Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de sept (7) jours ouvrables à compter de la date de réception pour retourner, à ses frais et sans motif, les produits qu’il a commandés (voir l’adresse en bas de la page). Pour pouvoir être retournés, les produits ne devront pas avoir été utilisés.

Procédure au-delà des sept jours de rétractation :
1. Aller dans la rubrique Contact – Particulier et avertir L’Atelier du Vin du retour du produit.
2. L’Atelier du Vin répond au Client dans un délai de 48 heures en lui communiquant un Numéro de retour à reporter sur le colis.

Les produits doivent être retournés dans leur état et leur emballage d’origine à l’adresse suivante : L’Atelier du Vin - SANBRI SAS – Route de Chepoix – 60120 Breteuil sur Noye – France. Les produits restitués devront être emballés avec le plus grand soin dans leur conditionnement d’origine et munis de tous les accessoires, des manuels d’emploi et de tout le contenu initial.

Attention : L’Atelier du Vin ne peut pas accepter les produits rendus avec un emballage d’origine endommagé, des articles incomplets ou manipulés.

Avant d’effectuer l’expédition, il est nécessaire d’introduire la boîte d’origine contenant la marchandise dans un emballage spécialement conçu de manière à protéger le matériel d’origine de tout endommagement, inscription ou altération. L’Atelier du Vin se réserve le droit de refuser la marchandise parvenue et de débiter les frais d’expédition au client.

Si les conditions de retour sont remplies, L’Atelier du Vin rembourse au Client le montant total de sa commande, dans les quinze (15) jours à compter de la réception par L’Atelier du Vin des produits, à l’exception des frais de retour des produits, qui sont à la charge du Client.

En cas d’abus d’un Client, L’Atelier du Vin se réserve le droit de suspendre le traitement de commandes et de livraisons de ce Client.

L’Atelier du Vin n’est pas responsable des dommages ou pertes survenus au cours du transport. C’est pourquoi nous vous recommandons de recourir exclusivement à des modes d’envoi fiables et sûrs, comme par exemple le service Colissimo de La Poste, qui offre des garanties de suivi de colis. L’Atelier du Vin se chargera de rembourser le montant entier des produits rendus dès que l’état de la marchandise reçue aura été vérifié. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal choisi par le client.

Confidentialité

Les informations à caractère personnel sont traitées par L’Atelier du Vin à des fins de gestion de la relation client.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, mise à jour par la loi du 8 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant.
Pour l’exercer, le Client doit adresser un courrier à l’adresse suivante :

L’Atelier du Vin – SANBRI SAS
Route de Chepoix
60120 Breteuil-sur-Noye
France
Tél : 03 44 07 87 85
Fax : 03 44 07 16 00
info@atelierduvin.com

APE 4674A
Siret : 562 039 560 00023 – RC Beauvais 562 039 560