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Introduction

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site (ci-après dénommé le
« site »), accessible par l’adresse URL www.atelierduvin.com, qui est édité par SANBRI, Société par Actions Simplifiée, au capital de 742 500€, immatriculée au RCS de Beauvais sous le numéro de TVA FR 562 039 560, dont le siège social de la société est situé au 2 route de Chepoix 60120 Breteuil-sur-Noye France –
Tel +33 (0)3 44 07 07 11 – Fax +33 (0)3 44 07 16 00, info@atelierduvin.com

Le directeur de la publication est Monsieur Georges RICHARD, en qualité de Président Directeur Général.

 

Le Site est hébergé par OVH Société par Actions Simplifiée, au capital social de 10 069 020€ immatriculée au RCS de Lille Métropole 424 761 419 00045 sous le numéro de TVA FR 22 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann –
59100 Roubaix France.

 

Le Site est développé par l’Agence Digitale R2, au capital social de 100 000€ immatriculée au RCS de Paris B 452 313 927, dont le siège social est situé au 19 rue de Sèvres, 75006 Paris France – Tel +33 (0)3 44 39 02 11,
SIRET 45231392700017.

L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux termes et conditions suivantes, aux conditions générales d’utilisation et à la politique de confidentialité et de protection des données personnelles (ci-après dénommées ensembles les « Conditions »).

 

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT D’UTILISER CE SITE ET LES CONSULTER RÉGULIÈREMENT.

 

L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur le site de l’existence des conditions et de la nécessité d’en prendre connaissance préalablement à toute consultation. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’utilisateur une acceptation pleine et entière des conditions et l’engagement subséquent de s’y conformer. Toutes modifications entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne pour tous les utilisateurs. SANBRI S.A.S se réserve en effet le droit discrétionnaire de modifier à tout moment et sans préavis tout ou partie du site et en particulier les conditions, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou aux fins d’amélioration. Aussi, si vous n’acceptez pas tout ou partie des conditions, vous n’êtes pas autorisés à accéder au site ou à poursuivre son utilisation.

 

Cookies

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Accès au site

L’accès au site est réservé aux personnes majeures. L’éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge notamment si vous utilisez des services de commande en ligne.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

En ce qui concerne les services de commande en ligne, l’ensemble des informations présentes sur ce site sont valables pour la France métropolitaine (Corse incluse) exclusivement.

Pour toute commande destinée à d’autres destinations, vous devez demander les informations nécessaires via l’adresse e-mail de l’éditeur info@atelierduvin.com

 

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

• suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute,

• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette,

• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

• du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet,

• du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Liens hypertextes

La mise en place par vos soins de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : info@atelierduvin.com (siège social de l’éditeur).

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 

Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

 

Crédits

Tous les modèles sont la propriété exclusive de SANBRI S.A.S.
Photographies non contractuelles. Toute reproduction, partielle ou totale, sans l’autorisation de SANBRI S.A.S, est interdite.

CRÉDITS PHOTOS & VIDÉOS : Agence 11h45, L’Atelier du Vin, Héloïse Haddad, Benoît Jouvelet, Jean-Baptiste Lortion, Sophie Poupaert, Frank Verdier. Reproduction interdite sans autorisation officielle. Photographies non contractuelles. All rights reserved © L’Atelier du Vin.

 

Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Beauvais, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : info@atelierduvin.com