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Introduction

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site (ci-après dénommé le
« site »), accessible par l’adresse URL www.atelierduvin.com, qui est édité par SANBRI, Société par Actions Simplifiée, au capital de 742 500€, immatriculée au RCS de Beauvais sous le numéro de TVA FR 562 039 560, dont le siège social de la société est situé au 3 Place de l’Usine, 60120 Bonneuil-les-Eaux –
Tel +33 (0)3 44 07 07 11 – info@atelierduvin.com

Le directeur de la publication est Monsieur Georges RICHARD, en qualité de Président Directeur Général.

Le Site est hébergé par OVH Société par Actions Simplifiée, au capital social de 10 069 020€ immatriculée au RCS de Lille Métropole 424 761 419 00045 sous le numéro de TVA FR 22 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann –
59100 Roubaix France.

Conception, Webdesign & Développement :
Nodule Multimédia – La Bonne Agence
8, rue Jean Prévost
38000 GRENOBLE – France
Tel : 04 38 12 09 25
www.labonneagence.com
RCS : 419 453 824

L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux termes et conditions suivantes, aux conditions générales d’utilisation et à la politique de confidentialité et de protection des données personnelles (ci-après dénommées ensembles les « Conditions »).

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Accès au site

L’accès au site est réservé aux personnes majeures. L’éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge notamment si vous utilisez des services de commande en ligne.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Contenu du site

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Pour toute commande destinée à d’autres destinations, vous devez demander les informations nécessaires via l’adresse e-mail de l’éditeur info@atelierduvin.com

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

• suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute,

• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette,

• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

• du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet,

• du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Liens hypertextes

La mise en place par vos soins de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : info@atelierduvin.com (siège social de l’éditeur).

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

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Photographies et représentation des produits

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Crédits

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Loi applicable

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